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Marques déposées par LA PATELIERETODO
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LA PATELIERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PATELIERE
LA PATELIERE, SASU

Numéro de dépôt :
4299860
Date de dépôt :
16/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2026
LA PATELIERE de LA PATELIERE

Présentation de la marque LA PATELIERE

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2016 par LA PATELIERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PATELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est LA PATELIERETODO domicilié(e) ZI, ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 991 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cédric CLOUZEAU domicilié(e) ZI, ROUTE DE NERAC, BP 30089 - 32100 - CONDOM - France.

La marque LA PATELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 04 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PATELIERE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2026.

LA PATELIERE a également déposé les autres marques suivantes : CUITOUT , YAM YAM


LA PATELIERE, SASU - ZI, ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France - SIREN 351991435


M. Cédric CLOUZEAU - ZI, ROUTE DE NERAC, BP 30089 - 32100 - CONDOM - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Colorants pour aliments ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Fruits frais ; légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .